Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site internet storiasoft.fr est édité par la société [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL SOCIAL], immatriculée au [RCS VILLE] sous le numéro [SIRET], dont le siège social est situé au [SIÈGE SOCIAL].

  • Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA INTRACOMMUNAUTAIRE]
  • Email : [EMAIL CONTACT]
  • Téléphone : [TÉLÉPHONE]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [DIRECTEUR DE LA PUBLICATION].

Hébergeur

Le site storiasoft.fr est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
  • Téléphone : 1007
  • Site internet : https://www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site storiasoft.fr — incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, images, photographies, vidéos, sons, logos, marques, icônes et la structure générale du site — sont la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE] ou de ses partenaires et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de [RAISON SOCIALE]. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits

Conception et développement du site : [RAISON SOCIALE].

Protection anti-spam des formulaires assurée par reCAPTCHA v3 (Google LLC).

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site storiasoft.fr, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [RAISON SOCIALE], sauf disposition légale impérative contraire.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [EMAIL CONTACT]
  • Par téléphone : [TÉLÉPHONE]
  • Via notre formulaire de contact : /contact/